Hello tout le monde !
Après ma présentation et celle de mon joujou, voilà ma question qui me permettra ou non de revenir en France avec mon RAM.
Je suis actuellement au Canada et je compte revenir en France. Au moment ou j’établirais à nouveau ma résidence principale en France, cela fera plus de 12 mois que j’aurai vécu à l’étranger, plus de 6 mois que je serai en possession du véhicule et que bien entendu, j’ai payé les taxes relatives à ce véhicule ici et qu’il est immatriculé au Québec à mon nom.
J’aimerai inclure dans mon déménagement le véhicule (que le véhicule soit sur la liste des bien personnels et dans le même container semble être une nuance très importante aux yeux des douanes), et ce afin de m’éviter de payer des droits de douane et de la TVA.
Aucun usage professionnel du véhicule ici ou en France, c’est mon véhicule personnel
Sur le site des douanes il est dit :
Vous pouvez bénéficier d’une franchise de droits et taxes pour l’importation de vos biens personnels, lorsque vous séjournez dans un pays tiers depuis au moins 12 mois et que vous souhaitez transférer en France votre résidence principale.
Sont admis en franchise vos biens personnels utilisés à titre privé depuis au moins 6 mois avant le transfert de résidence, et acquis indifféremment, toutes taxes comprises ou hors taxes.
Attention : les animaux de selle, les cycles et motocycles, les véhicules automobiles à usage privé et leurs remorques, les caravanes de camping, les bateaux de plaisance et les avions de tourisme devront avoir supporté les charges douanières et/ou fiscales dans le pays d’origine ou de provenance pour bénéficier de la franchise.
Sont exclus de la franchise, les produits alcooliques, les tabacs et produits de tabac, les moyens de transport à caractère utilitaire, les véhicules à usage mixte, les habitations transportables, les matériels à usage professionnel autres que les instruments portables d’arts mécaniques ou libéraux, les stocks de matières premières et de produits ouvrés ou semi-ouvrés.
Les importateurs et déménageurs que j’ai contacté disent que les douanes se trompent et que c’est seulement quand il s’agit d’un usage destiné à une activité professionnelle que le véhicule sera assujetti à ces frais, et me disent tous que dans mon cas, je n’aurai aucunement ces frais à payer une fois arrivée en France, même s’il s’agit d’un PU et donc d’un véhicule utilitaire.
Quand on appelle les douanes, ils ne savent pas ce qu’est un RAM 1500 et vous répondent qu’étant donné le nombre de lois et d’exceptions ils ne peuvent tout connaître. Pourtant, il me semble que “nul n’est censé ignoré la loi” surtout quand on est un de ses représentants… Enfin pas grave j’aurai juste aimé qu’il me dise je me renseigne et vous rappelle, mais trop compliqué apparemment.
Si quelqu’un connaît tous ces sujets ou même si nous avons un pro de l’importation de ces véhicules, ce serait génial qu’il puisse m’affirmer ce que j’espère : suis-je exonéré des droits de douane (22% pour un PU) et du paiement de la TVA (19.6%)dans mon cas particulier ?
Merci d’avance
. Je préfère quelqu’un qui me dit qu’il ne sait pas, que quelqu’un qui va assurer quelque chose sans lui même en être sûr ou au moins émettre un doute.
