Un message à destination des propriétaires de P.U., en accord avec l’administrateur de ce site.
Certains d’entre vous fréquentent d’autres forums et sont donc déjà au courant, je m’adresse donc à ceux qui ne suivent pas l’activité 4x4 de près.
Le 6 septembre dernier, Mne Nelly Olin, ministre chargée de lEcologie et du développement durable, a pondu une circulaire http://loisirsverts.free.fr/file/Circulairedemort.pdf qui demande clairement à tous les services de l’Etat habilités (Gendarmerie, ONF, ONCFS, collectivités territoriales, etc.) de monter des opérations pour restreindre la circulation et la pratique des sports motorisés.
Sont visés, en premier lieu les quads, mais aussi les motos et les 4x4.
Si globalement on peut penser qu’elle est dans son rôle, la lecture de cette circulaire et surtout des annexes laisse une grande latitude aux agents concernés pour verbaliser.
Par exemple, elle ne dresse pas la liste des espaces naturels protégés, et laisse présager qu’une simple forêt communale est un espace naturel protégé …
Pire encore, elle introduit une notion qui n’existe pourtant pas dans le droit français, la notion de carossabilité. En gros, avant, si vous pouviez passer sur un chemin avec votre véhicule et qu’il n’y avait pas de panneaux d’interdiction ou de dispositif indiquant le caractère privé du chemin barrière (même ouverte), chaine, panneaux visibles, etc., la circulation était présumée ouverte à tous …
Désormais, je cite : “une voie doit être manifestement praticable par un véhicule de tourisme non spécialement adapté au tout-terrain pour que la présemption d’ouverture à la circulation existe” …
Vous conviendrez que c’est une définition vague, qui ouvre la porte à tous les abus.
Demander à des personnels qui ne sont pas formés pour (garde chasse, garde pêche, garde champêtre même, mais aussi et c’est très nocif pour nous, les techniciens de l’ONF et de l’ONCFS, qui nous sont assez hostiles, d’interpréter une circulaire aussi vague, ça revient quasiment à leur demander de verbaliser tout 4x4 qui se trouvera ailleurs que sur un chemin blanc empierré …
Tous les acteurs du monde du tout-terrain sont en ébullition, chacun y va de sa proposition, manif, pétition, création d’un parti politique regroupant les pratiquants de loisirs verts, tout est envisagé et pour l’instant on ne sait pas encore trop ce qui va émerger.
Je vous demande donc d’être attentif à toute action qui sera décidée par la majorité des acteurs du monde TT et notamment par le Codever (Comité de Défense des Loisirs Verts) http://www.codever.asso.fr/ , je pense que Pierre-Yves vous tiendra au courant le moment venu.
A titre personnel, je m’associerais à l’action qui sera décidée, même si je ne suis pas persuadé que c’est la meilleure, l’heure n’est plus à la tergiversation, si nous laissons passer cette circulaire sans réagir, non seulement c’est la mort programmée des balades TT, mais c’est aussi et surtout une atteinte à notre liberté de citoyen, tout simplement, pour satisfaire une minorité de pseudo-écologistes intégristes.
Pour info, nous risquerions jusqu’ à 1500 euros d’amende, 1 an de retrait de permis de conduire et la confiscation du véhicule, si le juge le décide.
Voilà, j’ai essayé de vous informer du mieux que j’ai pu sans rentrer dans les détails techniques, si vous avez des questions, je ferais un tour ici de temps en temps … 
